SEB Marketing Team

C’est officiel : l’Intelligence Artificielle générative (IAg) n’est plus un concept futuriste—c’est un super copilote de productivité qui tourne sur le bureau des employés en ce moment même. Même si les gains en vitesse et en efficacité sont indéniables, les risques opérationnels et légaux qu’elle amène sont sérieux (ou pas mal sérieux).

Le but, ce n’est pas de bloquer l’innovation; c’est d’établir la gouvernance. Sans gestion, l’IAg peut se transformer en porte ouverte aux fuites de données, aux batailles juridiques, et à de sacrés maux de tête au niveau de la conformité. En tant que leaders RH et Tech, la responsabilité de gérer ce risque vous tombe directement sur les épaules.

Il vous faut une politique solide, pratique et prête à être déployée. Ce n’est pas une suggestion, c’est une nécessité. Voici les cinq incontournables absolus en matière de conformité pour votre politique interne d’Intelligence Artificielle générative.

1. Tolérance Zéro pour l’entrée de données exclusives et sensibles

Le risque fondamental est simple : quand les employés copient-collent des données propriétaires, des notes de réunions internes, ou des Renseignements Personnels Identifiables (RPI) dans un Grand Modèle de Langage (GML) public, ces données peuvent être ingérées et utilisées pour l’entraînement futur du modèle. C’est une brèche directe dans la sécurité des données et dans la Propriété Intellectuelle (PI). Vous ne pouvez pas laisser ça aller.

Votre politique doit contenir une interdiction explicite et non négociable.

• Le Mandat : Il est strictement défendu aux employés d’entrer toute information non-publique de l’entreprise, données client, ou RPI dans tout outil d’IAg non approuvé.

• La Solution : Établir un portail ou un environnement bac à sable (sandbox) sécurisé, approuvé par l’entreprise. Insister pour que toute expérimentation et utilisation de l’IAg se déroule à l’intérieur de ces murs protégés. Si un outil sécurisé n’est pas disponible, les données n’y entrent pas. Point final.

2. Un protocole formel et obligatoire d’audit des biais

Les modèles d’IAg sont entraînés avec des jeux de données massifs, souvent pas mal mêlés (messy), et historiques. Quand ces outils sont intégrés à des processus RH critiques—comme le tri de CV, l’optimisation des descriptions de poste, ou l’analyse de performance—ils peuvent par inadvertance perpétuer et amplifier des biais systémiques préexistants. Ça ouvre la porte à des poursuites anti-discrimination coûteuses et ça nuit à votre réputation d’employeur équitable.

Ici, la conformité exige une supervision active et intentionnelle.

• Le Mandat : Désigner un comité de Conformité/RH précis pour mener des audits des biais réguliers et formels sur toutes les applications d’IAg utilisées dans les processus qui touchent les employés ou l’évaluation.

• La Solution : Mettre en œuvre une règle de Supervision Humaine. Aucune décision RH ou opérationnelle importante découlant d’une sortie d’IAg ne peut être exécutée sans une révision et une validation finale d’un humain décideur formé. L’humain doit vérifier l’équation algorithmique pour s’assurer de l’équité.

3. Des clauses de non-responsabilité claires sur le droit d’auteur et la PI

Le paysage légal autour du contenu généré par l’IAg est une zone grise, créant un risque important de violation du droit d’auteur. La sortie est-elle vraiment originale? Est-ce que les données d’entraînement sous-jacentes incluaient du travail protégé par le droit d’auteur? Si votre employé publie une image ou un texte généré par l’IA qui enfreint les droits d’un tiers, est-ce que votre compagnie est responsable?

Vous devez immuniser votre organisation contre cette incertitude.

• Le Mandat : Exiger des employés qu’ils traitent toute sortie d’IAg comme du travail non original à moins d’une vérification. L’entreprise ne devrait pas revendiquer automatiquement la propriété du droit d’auteur sur le contenu généré par l’IA.

• L’Exigence : Les employés doivent être explicitement chargés de vérifier la source et l’originalité de tout élément qu’ils ont l’intention de publier ou d’utiliser à l’extérieur. Si vous avez un doute sur la source PI, il faut le signaler au service juridique. Éviter d’utiliser du contenu généré par l’IA pour la création de PI mission critique ou hautement sensible.

4. Établir la reddition de comptes humaine ultime

L’IAg est un outil, pas un agent autonome capable d’absorber la responsabilité légale. Lorsqu’un modèle fournit une sortie incorrecte, biaisée ou illégale, l’organisation—et l’employé spécifique qui a exécuté la commande—est en bout de ligne (ultimately) responsable. Vous avez besoin d’une ligne de mire claire pour la reddition de comptes.

Ne laissez pas l’outil devenir le bouc émissaire.

• Le Principe : Énoncer explicitement dans la politique que l’employé humain est le seul et unique responsable de toute sortie générée par un outil d’IA sous sa supervision. L’« Humain dans la boucle » assume la responsabilité.

• Le Processus : Établir une chaîne de commandement claire et un comité désigné (ex. : le Comité de gouvernance de l’IA) responsable de superviser la mise en œuvre de la politique et de gérer les violations.

5. Formation, Transparence et Application Obligatoires

Une politique parfaite cachée dans un cartable est un échec de politique. La conformité ne fonctionne que lorsqu’elle est comprise et appliquée.

• Formation Obligatoire : Mettre en œuvre une Formation en Littératie de l’IA continue et obligatoire pour tous les employés, en se concentrant spécifiquement sur les règles d’entrée de données et les cas d’utilisation éthique. C’est maintenant du matériel non négociable pour l’intégration (onboarding).

• Transparence : Les employés doivent indiquer clairement quand l’IAg a été utilisée pour aider à la création de contenu. La transparence réduit les risques juridiques et favorise la confiance.

• Application (Enforcement) : Définir clairement l’échelle disciplinaire—des avertissements au congédiement—pour les violations de politique, surtout celles impliquant des RPI ou des fuites de PI. Montrer que vous êtes sérieux avec la conformité.

La voie à suivre : La Gouvernance

L’Intelligence Artificielle générative est une vague puissante qui soulève tout le bateau de l’industrie. Mais cette vague charrie aussi des débris et des dangers. Votre rôle n’est pas de craindre l’avenir, mais de l’encadrer—de bâtir le cadre de conformité qui garantit que votre organisation peut exploiter la puissance de l’IAg sans succomber à ses pièges. Une politique forte, claire et appliquée est votre meilleure défense.